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Rôle d'évaluation
 

Règlementation

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Aide financière et crédit de taxes (pour entreprises)

Animaux

Nuisances (applicable par la Sûreté du Québec)

Régie des séances du conseil

Stationnement (applicable par la Sûreté du Québec)

 

URBANISME

Abri d'auto saisonnier

Affichage

Branchement aux égouts - soupape de retenue

Bruit

Chemins publics et privés (construction des) 10-799

Construction - 91-353

Clôture et mur

Dérogation mineure - 91-354

Fermette

Feu extérieur

Garage résidentiel et abri d'auto permanent

Kiosque

Lac artificiel

Lotissement - 91-352

Pavillon de jardin

Permis et certificats

Piscine et plate-forme

Quai et élévateur à bateau

Remise

Rénovation des bâtiments et enseignes commerciales (Programme d'aide à la)

Serre

Stationnement et remisage

Terrain de tennis

Vente de garage (débarras)

Zonage 91-351
Grille des usages et normes
Plan de zonage général (numéro 1)
Plan de zonage du centre-ville (numéro 2)

Zone inondable

 

ENVIRONNEMENT

Règlement constituant le Comité Consultatif 07-740

Gestion des installations septiques - 07-749

L'utilisation de pesticides et d'engrais - 07-750

Protection des plans d'eau contre les espèces exotiques et envahissantes - 10-803

Usage de l'eau potable - 12-843

Renaturalisation des rives - Extrait 91-351

Milieux humides - Extrait 91-351

Règlement régissant les matières relatives à l'écoulement des eaux des cours d'eau de la MRC de Matawinie - 106-2006

Utilisation des services de l'écocentre - 15-895

Collecte porte-à-porte des matières résiduelles - 15-896

Parcs publics (refonte du 95-461 modifié par 15-901)

 

SÉCURITÉ INCENDIE ET SÉCURITÉ CIVILE

Système d'alarme applicable par la Sûreté du Québec

Système d'alarme applicable par le Service de sécurité incendie

 

 

 

Associations
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12/02/2016 - Acti-ski pour enfants saison hiver 2016
21/02/2016 - Défi la Huron

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